Vous êtes ici :

Newsletters TODAY

 

TODAY #20, mars 2021 (PDF)

TODAY #18, octobre 2019 (PDF)

TODAY #17, mai 2019 (PDF)

TODAY #16, novembre 2018 (PDF)

TODAY #15, mars 2018 (PDF)

TODAY #14, septembre 2017 (PDF)

TODAY #13, avril 2017 (PDF)

TODAY #12, juin 2016 (PDF)

TODAY #11, juin 2015 (PDF)

TODAY #10, mars 2015 (PDF)

 


Formulaires

Déclaration d’admission (PDF)

Avis de modification des données (PDF)

Avis de sortie (PDF)

Avis de sortie en cas de retraite (PDF)

Demande de transfert d’une prestation de libre passage à Patrimonia (PDF)

Questionnaire détaillé d’évaluation de la santé

Avis d’invalidité (PDF)

Demande de versement anticipé / Mise en gage par le biais de la prévoyance professionnelle (PDF)!!!
Informations sur l’encouragement à l’accession à la propriété par le biais de la prévoyance professionnelle (PDF)

Questionnaire relatif au rachat facultatif en prévoyance professionnelle (PDF)
Informations concernant l’achat d’années d’assurance

Demande de versement d’une rente de vieillesse sous forme de capital (PDF)

Inscription du partenaire bénéficiaire (PDF)


 

Rapports annuels allégés

Rapport annuels 2021 (PDF) – FR – DE – ENG

Rapport annuels 2020 (PDF) – FR – DE – ENG

Rapport annuels 2019 (PDF) – FR – DE – ENG

Rapport annuels 2018 (PDF) – FRDEENG

Rapport annuels 2017 (PDF) – FR – DE et ENG

Rapport annuels 2016 (PDF) – FRDE et ENG

Rapport annuels 2015 (PDF) – FRDE et ENG

Rapport annuels 2014 (PDF) – FR DE et ENG 

Rapport annuels 2013 (PDF) – FR

Rapport annuels 2012 (PDF) – FR

Rapport annuels 2011 (PDF) – FR

Rapport annuels 2010 (PDF) – FR

 

Rapport annuel

Rapport annuel 2021 (PDF) – FR

Rapport annuel 2020 (PDF) – FR

Rapport annuel 2019 (PDF) – FR

 

 


Statuts et règlements (de gestion)

 

Les statuts et règlements le financement, les prestations et l’organisation de l’institution Ils fixent également une série de règles à appliquer dans des situations spécifiques.

Statuts de la Fondation (PDF)

Conditions générales (PDF)

Conditions générales annotées (PDF)

Règlement d’organisation (PDF)

Règlement de placement (PDF)

Règlement du Comité de gestion (PDF)

Règlement relatif à la liquidation partielle – Fondation (PDF)

Règlement relatif à la liquidation partielle – Affilié (PDF)

Règlement des provisions techniques (PDF)

Contrat d’affiliation (PDF)

 


Règlements de prévoyance

La Fondation Patrimonia propose des plans de prévoyance personnalisés. Toutefois, vous pouvez consulter ci-dessous deux exemples de plans de prévoyance qui décrivent des financements et des prestations types.

Plan de prévoyance minimum LPP (PDF)

Plan de prévoyance amélioré (PDF)